[OpenERP] Changement de TVA au 1/1/2014

Sébastien Aulnette sebastien.aulnette at cogitime.fr
Dim 17 Nov 23:52:07 CET 2013


Bonsoir,

Pour un peu, on aurait pu se voir puisque je suis passé il y a deux 
semaines à Pacé (moi même étant originaire de Rennes).

On se tien informé sur la suite, mais je suis preneur pour échanger et 
trouver à plusieurs les meilleures alternatives pour nos clients.



Cordialement,

Sébastien AULNETTE
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Tel : 05 35 54 06 98
  06 76 31 29 44
Mail : sebastien.aulnette at cogitime.fr
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COGITIME, Cabinet de Conseil en Amélioration de la Performance des 
Entreprises
Le 17/11/2013 23:46, Eric Flaux a écrit :
> RE: [OpenERP] Changement de TVA au 1/1/2014
>
> En effet, peu importe que l'ARC soit à 19,6%, ce qui est nécessaire 
> c'est que la TVA soit réactualisée sur la facture après le 01/01/2014.
>
> Reste aussi les devis faits en 2013, qui doivent être réactualisés, 
> sinon leur confirmation en commande en 2014 sera à 19,6% (la TVA ayant 
> été associée aux lignes de commandes à 19,6%).
>
> Eric Flaux
>
> ABF Osiell
>
> Immeuble Omega
>
> Rue Jean-Marie David
>
> ZAC de la Teillais
>
> 35740 PACE
>
> Tél: 09.72.30.30.29
>
> Mob: 06.84.49.86.71
>
> E-mail:eric.flaux at osiell.com
>
> www.osiell.com
>
>
>     -----Message initial-----
>     *De:* Sébastien Aulnette <sebastien.aulnette at cogitime.fr>
>     *Envoyé:* dim. 17-11-2013 23:07
>     *Sujet:* Re: [OpenERP] Changement de TVA au 1/1/2014
>     *À:* Liste francophone sur OpenERP <openerp at lists.afpy.org>;
>     Bonjour,
>
>     En effet, une des grandes questions reste les devis / bc validés
>     avant le 1/1/2014 et facturé après.
>     Dans le module, il faudra donc prendre en compte la date de devis
>     & bc pour ne pas changer les prix lors de la transformation en
>     facture sur 2014.
>
>     Cependant, de manière logique, même si le devis & bc sont signés
>     avant 2014 et facturés après, je pense qu'il ne soit pas illogique
>     d'adpater le changement de TVA, non ?
>     D'autant plus que 99% des entreprises sont soumises à la TVA ce
>     qui n'aura aucun effet sur le coût de leur achat au final.
>
>
>
>     Cordialement,
>
>     Sébastien AULNETTE
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>     Entreprises
>     Le 16/11/2013 07:52, Eric Flaux a écrit :
>>
>>     Scripter pour réattribuer les TVA produits et les TVA par défaut
>>     des comptes de classe 6 et 7 ne sera pas trop la problématique de
>>     la transition...
>>
>>     Je vois surtout des commandes lancées avec TVA à 19,6%,
>>     facturables en 2014 pour lesquelles il va falloir proposer des
>>     solutions pour que la TVA n'aie pas besoin d'être réactualisée
>>     ligne par ligne dans chaque facture avant validation. J'ai prévu
>>     de faire un module qui va gérer automatiquement la substitution.
>>     On pourrait passer par les positions fiscales mais je ne suis pas
>>     sûr que ce soit la meilleure solution (de toute façon il faudrait
>>     demander à l'opérateur de lancer une opération de re-calcul pour
>>     actualiser les données).
>>
>>     Et comme tu le faisais remarquer dans ton autre mail, tout le
>>     monde n'est pas encore en 7.0, donc il faut décliner la solution
>>     au problème dans toutes les versions de nos clients (pour ma part
>>     4.2, 5.0, 6.0, 6.1 et 7.0...).
>>
>>     Eric Flaux
>>
>>     ABF Osiell
>>
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>>
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>>
>>
>>         -----Message initial-----
>>         *De:* Sébastien Aulnette <sebastien.aulnette at cogitime.fr>
>>         *Envoyé:* jeu. 14-11-2013 17:54
>>         *Sujet:* [OpenERP] Changement de TVA au 1/1/2014
>>         *À:* Liste francophone sur OpenERP <openerp at lists.afpy.org>;
>>         Bonjour,
>>
>>         Pour les changements de TVA au 1/1/2014, est ce qu'il y a
>>         déjà des discussions sur la meilleurs manières de procéder
>>         avec OpenErp ?
>>         - Faire un script qui réinitialise l'ensemble des id de TVA
>>         de chaque produit ?
>>         - Autre solution ?
>>
>>
>>         Merci.
>>         -- 
>>
>>         Cordialement,
>>
>>         Sébastien AULNETTE
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